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Les antennes (conventionnelles) présentent une caractéristique de rayonnement constant dans l’espace, qui ne peut être adapté manuellement ou à distance que dans une zone limitée. En revanche, les antennes dites adaptatives modifient leur rayonnement à de courts intervalles de temps afin de transmettre le rayonnement de préférence dans les directions où il est demandé par les utilisateurs (« beamforming »). Pour des raisons techniques, les antennes adaptatives sont utilisées en particulier pour des fréquences plus élevées, utilisées par la 5e génération de téléphonie mobile (5G).
La législation suisse (Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant – ORNI) prévoit l’application d’un facteur de correction aux antennes émettrices adaptatives existantes. Lorsqu’un tel facteur de correction est appliqué, le détenteur de l’installation remet à l’autorité compétente une fiche de données spécifique au site adaptée. L’application d’un tel facteur de correction n’est pas considérée comme une modification de l’installation et par conséquent ne nécessite pas une procédure d’autorisation de construire.
Dans un arrêt 1C_506/2023) 1C_506/2023 23.04.2024 – Schweizerisches Bundesgericht (bger.ch)le Tribunal fédéral retient au contraire que l’activation du facteur de correction d’une antenne de téléphonie mobile adaptative doit faire l’objet d’une autorisation de construire.
